Claude Buisson


De: Buisson (Claude)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée aux articles L
JORFTEXT000000440843(source JORF)
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Buisson (Claude)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2002 et de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000803067(source JORF)
nomination
14 Mai 200414/05/2004
De: Buisson (Claude)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée à l'article L
JORFTEXT000000232896(source JORF)
nomination
07 Octobre 200307/10/2003
De: Buisson (Claude)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000770410(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Buisson (Claude)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000770452(source JORF)
nomination
23 Juin 200123/06/2001
De: Buisson (Claude)
Objet:
rapporteurs et experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2000
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000766308(source JORF)
nomination
23 Septembre 200023/09/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.